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Les délibérations du Conseil

 

Les délibérations de l'année 2018

  • Déplier/Replier05_Conseil d’Agglomération du 11 Octobre 2018

    56_APPROBATION DES CONTRATS DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE

    Document PDF - 289.2 ko - Publié le 16 octobre 2018

    57_APPROBATION DES CONTRATS DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

    Document PDF - 288.4 ko - Publié le 16 octobre 2018

    58_APPROBATION DES CONTRATS DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LA PART RELATIVE AU DISPOSITIF OUDIN-SANTINI LIE AUX ACTIONS INTERNATIONALES DANS LE SECTEUR DE L’EAU

    Document PDF - 229.4 ko - Publié le 16 octobre 2018

    59_MESURES DE CONSOLIDATION AUTOUR DE DEUX BUDGETS DES 5 ACTUELS BUDGETS DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

    Document PDF - 275.1 ko - Publié le 16 octobre 2018

    60_CONVENTIONS D’ECHANGES ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LE SYNDICAT EAU 47

    Document PDF - 308.9 ko - Publié le 16 octobre 2018

    61bis_

    Document PDF - 151.7 ko - Publié le 16 octobre 2018

    61_POLITIQUE ENERGETIQUE : APPROBATION D’UN PROGRAMME D’ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE CIT’ERGIE

    Document PDF - 425 ko - Publié le 16 octobre 2018
  • Déplier/Replier04_Conseil d’Agglomération du 27 Septembre 2018

    46bis_

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 10 octobre 2018

    46_Décision Modificative

    Document PDF - 461.7 ko - Publié le 10 octobre 2018

    47_Règlementation 2019 de la taxe de séjour

    Document PDF - 351 ko - Publié le 4 octobre 2018

    48_Répartition de compétences et de biens entre la ville d’Agen et l’Agglomération d’Agen suite à la transaction intéressant le marché aux bestiaux et le parking gare

    Document PDF - 427 ko - Publié le 4 octobre 2018

    49bis_

    Document PDF - 230.2 ko - Publié le 4 octobre 2018

    49_Convention d’avance de trésorerie sur la ZAC le Rouge à Foulayronnes

    Document PDF - 237.6 ko - Publié le 4 octobre 2018

    50_Représentation du Président aux CDAC au nom de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 276.3 ko - Publié le 4 octobre 2018

    51_Précision sur la maîtrise d’ouvrage de l’OPAH-RU d’Agen 2018-2023

    Document PDF - 277.5 ko - Publié le 4 octobre 2018

    52bis_

    Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 4 octobre 2018

    52_Approbation du programme d’actions de l’OPAH-RU sur le Centre-Ville d’Aen

    Document PDF - 510.9 ko - Publié le 4 octobre 2018

    53_Tableau des effectifs

    Document PDF - 397.5 ko - Publié le 4 octobre 2018

    54bis_

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 4 octobre 2018

    54_Rapport d’activité du service de la collecte des déchets pour l’année 2017

    Document PDF - 277.5 ko - Publié le 4 octobre 2018

    55bis(1)_

    Document PDF - 4.8 Mo - Publié le 4 octobre 2018

    55bis(2)_

    Document PDF - 5.7 Mo - Publié le 4 octobre 2018

    55bis(3)_

    Document PDF - 5.2 Mo - Publié le 4 octobre 2018

    55_Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2017

    Document PDF - 228.4 ko - Publié le 4 octobre 2018
  • Déplier/Replier03_Conseil d’Agglomération du 28 Juin 2018

    25_Délibération de principe sur le choix du mode de gestion du service public de transport urbain

    Document PDF - 362.4 ko - Publié le 7 septembre 2018

    26bis_

    Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    26_Bilan social 2017

    Document PDF - 244.8 ko - Publié le 7 septembre 2018

    27_Contractualisation avec l’Etat

    Document PDF - 405.3 ko - Publié le 7 septembre 2018

    28_Création d’une centrale d’achats pour les fournitures administratives

    Document PDF - 275.9 ko - Publié le 7 septembre 2018

    29_Garonne en fête : tarification des animations

    Document PDF - 294.9 ko - Publié le 7 septembre 2018

    30_Attribution de la concession de service public pour l’exploitation de l’installation de traitement et de valorisation des déchets sur le site de Monbusq au Passage (47)

    Document PDF - 312.7 ko - Publié le 7 septembre 2018

    31_Acquisition de l’usine d’incinération : modification du prix

    Document PDF - 290.9 ko - Publié le 7 septembre 2018

    32bis_

    Document PDF - 465.2 ko - Publié le 7 septembre 2018

    32_Conventio entre l’Agglomération d’Agen et la Région Nouvelle Aquitaine sur la mise en oeuvre du schéma Régional de Développement Economique, d’Inovation et d’Internationalisation

    Document PDF - 260 ko - Publié le 7 septembre 2018

    33_Création du Conseil Développement Economique du Territoire de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 297.1 ko - Publié le 7 septembre 2018

    34_Programme national action coeur de ville : projet de convention-cadre pluriannuelle

    Document PDF - 421.9 ko - Publié le 7 septembre 2018

    35bis_

    Document PDF - 3.1 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    35_ZAC Technopole Agen Garonne : déclaration de projet préalable à la déclaration d’utilité publique

    Document PDF - 346.9 ko - Publié le 7 septembre 2018

    36bis01_

    Document PDF - 567.4 ko - Publié le 7 septembre 2018

    36bis02_

    Document PDF - 26.9 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    36bis03_

    Document PDF - 6.8 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    36bis04_

    Document PDF - 833.3 ko - Publié le 7 septembre 2018

    36bis05_

    Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    36bis06_

    Document PDF - 303.6 ko - Publié le 7 septembre 2018

    36_Arrêt du projet de révision allégée n°1 du PLUi de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 328.1 ko - Publié le 7 septembre 2018

    37bis_

    Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 7 septembre 2018

    37_Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Entretien et de Rénovation ou versant des deux séounes (intégration des communes de Boé et de Sauvagnas)

    Document PDF - 290.2 ko - Publié le 7 septembre 2018

    38_Schéma de gouvernance de la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations sur le bassin versant de l’Auroue porté par le Syndicat Mixte de la Gimone et de l’Arrats

    Document PDF - 233.7 ko - Publié le 7 septembre 2018

    39_Avenants aux contrats de délégations de service public assainissement en cours pour intégration de patrimoine

    Document PDF - 321.4 ko - Publié le 7 septembre 2018

    40_Représentants au Comité Technique (CT) et Comité d’Hygiène Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT)

    Document PDF - 310.9 ko - Publié le 7 septembre 2018

    41_Ratios d’avancement

    Document PDF - 239.1 ko - Publié le 7 septembre 2018

    42_Tableau des effectifs

    Document PDF - 410.3 ko - Publié le 7 septembre 2018

    43_Modification de la délibération n°2018/24 du 12 avril 2018 relative au tableau des emplois et des postes

    Document PDF - 352.6 ko - Publié le 7 septembre 2018

    44bis_

    Document PDF - 330.5 ko - Publié le 7 septembre 2018

    44_Election nouveau membre du bureau pour représenter la commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois

    Document PDF - 244.4 ko - Publié le 7 septembre 2018

    45bis_

    Document PDF - 349.1 ko - Publié le 7 septembre 2018

    45_Election d’un dixième Vice-Président de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 307.2 ko - Publié le 7 septembre 2018
  • Déplier/Replier02_Conseil d’Agglomération du 12 Avril 2018

    10_Motion de défense de la ligne ferroviaire Périgueux-Agen

    Document PDF - 232.2 ko - Publié le 17 avril 2018

    11bis_

    Document PDF - 14.8 Mo - Publié le 17 avril 2018

    11ter_

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 17 avril 2018

    11_Compte Administratif 2017 – Budget principal et budgets annexes,

    Document PDF - 957.7 ko - Publié le 17 avril 2018

    12_Approbation comptes de gestion 2017 du Trésorier Principal d’Agen Municipale,

    Document PDF - 383.7 ko - Publié le 17 avril 2018

    13_Affectation des résultats 2017

    Document PDF - 527.9 ko - Publié le 17 avril 2018

    14_Budget primitif 2018 – vote des taux

    Document PDF - 829.1 ko - Publié le 17 avril 2018

    15_Budget primitif 2018 – vote par chapitre

    Document PDF - 639.2 ko - Publié le 17 avril 2018

    16bis_

    Document PDF - 9.8 ko - Publié le 17 avril 2018

    16_Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs.

    Document PDF - 252.7 ko - Publié le 17 avril 2018

    17bis_a

    Document PDF - 564.9 ko - Publié le 17 avril 2018

    17bis_b

    Document PDF - 278.6 ko - Publié le 17 avril 2018

    17bis_c

    Document PDF - 111.2 ko - Publié le 17 avril 2018

    17bis_d

    Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 17 avril 2018

    17_Recours contre le Plan de Prévention des Risques inondations (PPRI) de la Garonne et de ses affluents.

    Document PDF - 295.3 ko - Publié le 17 avril 2018

    18bis_

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 17 avril 2018

    18_Contribution de l’Agglomération d’Agen au Schéma Régional d’Aménagement, du Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) en cours d’élaboration par le Conseil Régional Nouvelle Aquitaine.

    Document PDF - 383.3 ko - Publié le 17 avril 2018

    19bis_

    Document PDF - 473.5 ko - Publié le 17 avril 2018

    19_Avenant n°6 à la Délégation de Service Public Transport

    Document PDF - 392.6 ko - Publié le 17 avril 2018

    20bis_

    Document PDF - 430.2 ko - Publié le 17 avril 2018

    20_Bilan annuel financier 2017 (CRAC) de la zone en concession SEM 47 : ZAC Carbounères à Castelculier

    Document PDF - 289.6 ko - Publié le 17 avril 2018

    21bis_

    Document PDF - 274.9 ko - Publié le 17 avril 2018

    21ter_

    Document PDF - 206.9 ko - Publié le 17 avril 2018

    21_Bilan annuel financier 2017 (CRAC) de la zone en concession SEM 47 : ZAC le Rouge à Foulayronnes

    Document PDF - 277 ko - Publié le 17 avril 2018

    22bis_

    Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 17 avril 2018

    22_12. Approbation de la modification simplifiée n°8 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

    Document PDF - 251.2 ko - Publié le 17 avril 2018

    23bis_

    Document PDF - 631.1 ko - Publié le 17 avril 2018

    23_Régime Indemnitaire des agents de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 641.8 ko - Publié le 17 avril 2018

    24bis_

    Document PDF - 838.7 ko - Publié le 17 avril 2018

    24_Tableau des emplois et des postes.

    Document PDF - 224.3 ko - Publié le 17 avril 2018
  • Déplier/Replier01_Conseil d’Agglomération du 1er Mars 2018

    01bis_

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 8 mars 2018

    01_Débat d’Orientations Budgétaires 2018

    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 8 mars 2018

    02bis01_

    Document PDF - 689.3 ko - Publié le 8 mars 2018

    02bis02_

    Document PDF - 645.6 ko - Publié le 8 mars 2018

    02_Participation financière de l’Agglomération d’Agen au projet de mise en accessibilité de la gare d’Agen - Contrat de plan Etat Région 2015-2020

    Document PDF - 302.6 ko - Publié le 8 mars 2018

    03bis_

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 mars 2018

    03_Présentation du rapport annuel d’activité 2016 du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Masse et de la Laurendanne

    Document PDF - 301.3 ko - Publié le 8 mars 2018

    04bis_

    Document PDF - 8.6 Mo - Publié le 8 mars 2018

    04_Présentation du rapport 2017 sur la situation de l’Agglomération d’Agen en matière de Développement Durable

    Document PDF - 234 ko - Publié le 8 mars 2018

    05_Levée partielle de la servitude d’attente de projet Lalande sur la commune d’Agen au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

    Document PDF - 231.1 ko - Publié le 8 mars 2018

    06_Levée de la servitude d’attente de prokjet au centre bourg de Pont du Casse et inscrite au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

    Document PDF - 247.7 ko - Publié le 8 mars 2018

    07_Modification du périmètre de la Commission "Politique de Santé et Accessibilité

    Document PDF - 318 ko - Publié le 8 mars 2018

    08_Proposition d’adoption du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accès des Services au Public du Lot-et-Garonne

    Document PDF - 271.5 ko - Publié le 8 mars 2018

    09_Tableau des effectifs

    Document PDF - 383.4 ko - Publié le 8 mars 2018

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