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Accueil  >  L’Agglo c’est qui, c’est quoi ?  >  L’Agglo : ses élus  > Les décisions du Président

Les décisions du Président

 

Les décisions de l'année 2018

  • Déplier/Replier09_Septembre 2018

  • Déplier/Replier08_Août 2018

    146_Attribution du marché n°18RA37 relatif à la fourniture de matériel de sport - Année 2018

    Document PDF - 966.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    147_Avenant à l’acte constitutif régie de recettes temporaire "Garonne en Fête"

    Document PDF - 732.5 ko - Publié le 4 septembre 2018

    148bis_

    Document PDF - 306.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    148_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen au profit de la société Natura Ultra Pet Food

    Document PDF - 852.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    149bis_

    Document PDF - 300 ko - Publié le 4 septembre 2018

    149_Convention d’autorisation de travaux sur le domaine privé de l’Agglomération d’Agen au profit de la Société Transervice Sud

    Document PDF - 770.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    150bis_

    Document PDF - 487.3 ko - Publié le 4 septembre 2018

    150_Création d’un groupement de commandes, entre l’AA, la CAGV et la 4CP, pour la réalisation de l’étude diagnostique et de gouvernance des bassins versants du pays de serres

    Document PDF - 661.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    151_Demande d’aide financière auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne, du Département de Lot-et-Garonne et de la Région Nouvelle Aquitaine pour la réalisation de l’étude des bassins versants du pays de serres

    Document PDF - 742.1 ko - Publié le 4 septembre 2018

    152bis_

    Document PDF - 325.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    152_Convention de mise à disposition de matériel avec chauffeur entre le SIVAC et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 640 ko - Publié le 4 septembre 2018

    153bis_

    Document PDF - 457.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    153_Convention de mise à disposition partielle de service entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Saint Caprais de Lerm, pour l’entretien des voiries d’intérêt communautaire, situées sur la commune de Saint Caprais de Lerm

    Document PDF - 959.4 ko - Publié le 4 septembre 2018

    154_Construction de la Maison de Santé Pluri-Professionnelle de Donnefort

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 4 septembre 2018

    155_Attribution du marché n°18RA21 relatif à la location et maintenance de fontaines à eau sur réseau

    Document PDF - 127.4 ko - Publié le 4 septembre 2018

    156_Réhabilitation du gymnase Georges Descombes (ASPTT) et demande de financement auprès du Centre National de Développement du Sport

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 4 septembre 2018

    157_Remboursement par anticipation du prêt n°00090076431

    Document PDF - 576.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    158bis_

    Document PDF - 411 ko - Publié le 17 septembre 2018

    158_Convention de partenariat entre le Centre de Formation pour adultes de Nérac (CFPPA) et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 550.7 ko - Publié le 17 septembre 2018

    159_Aliénation de matériel informatique à l’association UNICEF par l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 477.2 ko - Publié le 17 septembre 2018
  • Déplier/Replier07_Juillet 2018

    116bis_

    Document PDF - 298.7 ko - Publié le 4 septembre 2018

    116_Protocole transactionnel d’accord entre Madame Tressie SAVIGNAC, forrain et l’Agglomération d’Agen (inondation attraction pêche aux canards)

    Document PDF - 503.1 ko - Publié le 4 septembre 2018

    117bis_

    Document PDF - 399 ko - Publié le 4 septembre 2018

    117_Convention de mise à disposition d’une partie du bâtiment situé 3 Rue du Jourdain à Agen au profit de la Ville d’Agen

    Document PDF - 675.3 ko - Publié le 4 septembre 2018

    118bis_

    Document PDF - 333.7 ko - Publié le 4 septembre 2018

    118_Attribution d’un marché public négocié sans pulicité ni mise en concurrence préalables relatif à des interventions de viabilité hivernale de prestations de déneigement

    Document PDF - 779.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    119_Contribution aux remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 571 ko - Publié le 4 septembre 2018

    120_Contribution aux remboursement des frais de transport des élèves des écoles primaires des communes memnres de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud pour la période du 19 mars 20018 au 22 juin 2018

    Document PDF - 607.4 ko - Publié le 4 septembre 2018

    121_Convention de prestation de service de restauration de l’ALSH de Brax entre l’Agglomération d’Agen et l’association cantine scolaire de Brax

    Document PDF - 555.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    122bis_

    Document PDF - 356.8 ko - Publié le 4 septembre 2018

    122_Convention-cadre de partenariat entre l’Agglomération d’Agen et le groupe action logement, pour le logements des salariés et des personnes en accès à l’emploi

    Document PDF - 685.5 ko - Publié le 4 septembre 2018

    123bis_

    Document PDF - 315.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    123_Convention de mise à disposition de matériel avec chauffeur entre le SIVAC et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 596.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    124_Subvention au 115ème Congrès National de la Fédération Française de gymnastique (21, 22, 23 et 24 juin) au Centre des Congrès d’Agen

    Document PDF - 888.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    125_Contribution aux remborusement des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune du Passage d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 565.8 ko - Publié le 4 septembre 2018

    126bis_

    Document PDF - 309.8 ko - Publié le 4 septembre 2018

    126_Garantie d’emprunt au GCS-Service Inter-Hospitaliers de Lot-et-Garonne (SIH 47) pour l’opération de construction d’une nouvelle blranchisserie inter-hospitalière (emprunt auprès de la Banque Postale)

    Document PDF - 1002.1 ko - Publié le 4 septembre 2018

    127bis_

    Document PDF - 259.5 ko - Publié le 4 septembre 2018

    127_Garantie d’emprunt au GCS-Service Inter-Hospitaliers de Lot-et-Garonne (SIH 47) pour l’opération de construction d’une nouvelle blranchisserie inter-hospitalière (emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations)

    Document PDF - 782.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    128bis_

    Document PDF - 3.7 Mo - Publié le 4 septembre 2018

    128_Avenant au contrat de prêt société générale de 5 000 000 Euros

    Document PDF - 562.5 ko - Publié le 4 septembre 2018

    129_Attribution du marché n°18RA29 relatif à la fourniture d’outillage divers pour toutes les régies

    Document PDF - 191 ko - Publié le 4 septembre 2018

    130bis_

    Document PDF - 413.4 ko - Publié le 4 septembre 2018

    130_Convention de mise à disposition d’un ensemble de matériels (mono-produit) composant un ou plusieurs coups de projecteurs n°952 entre l’Agglomération d’Agen et Aquitaine CAP Métiers

    Document PDF - 716.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    131bis_

    Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 4 septembre 2018

    131_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat pour l’opération de réhabilitation de 9 logements de la résidence les Blés située 7 Grande Rue à Laplume

    Document PDF - 727.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    132_Attribution du marché n°8DEA02 relatif à la réhabilitation de deux réservoirs d’eau potable sur la commune de Colayrac Saint Cirq - Lots 1 et 2

    Document PDF - 639.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    133_Attribution de l’accord-cadre n°8TVE04 relatif aux travaux de signalisation horizontale

    Document PDF - 737 ko - Publié le 4 septembre 2018

    134bis_

    Document PDF - 243.3 ko - Publié le 4 septembre 2018

    134ter_

    Document PDF - 549.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    134_Convention de projet urbain partenariale, abev le groupe unimag, Faure & Compagnie (Projet Biocoop), représenté par Monsieur Nicolas FAURE, sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 822.5 ko - Publié le 4 septembre 2018

    135_Subvention à l’association Union des Commerçants et Artisans d’Agen Centre

    Document PDF - 489.1 ko - Publié le 4 septembre 2018

    136bis_

    Document PDF - 344.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    136_Constitution de servitude au profit de l’Agglomération, sur la parcelle cadastrée section BM n°60, sur la commune de Layrac

    Document PDF - 535.6 ko - Publié le 4 septembre 2018

    137bis_

    Document PDF - 422.5 ko - Publié le 4 septembre 2018

    137_Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public conclue entre l’Agglomération d’Agen et Madame Marie GREGOIRE, portant sur la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Laplume

    Document PDF - 616.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    138bis_

    Document PDF - 425.7 ko - Publié le 4 septembre 2018

    138_Convention de partenariat entre l’Agglomération d’Agen et la CPAM

    Document PDF - 754.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    139bis_

    Document PDF - 616 ko - Publié le 4 septembre 2018

    139_Convention d’autorisation de travaux sur le réseau d’eaux pluviales en servitude sur une parcelle privée, entre l’Agglomération d’Agen et Monsieur Martial PERIER sur la commune de Caudecoste

    Document PDF - 797.4 ko - Publié le 4 septembre 2018

    140bis_

    Document PDF - 616.1 ko - Publié le 4 septembre 2018

    140_Convention d’autorisation de passage sur une parcelle privée, entre l’Agglomération d’Agen et Monsieur Alexandre SORIANO sur la commune de Caudecoste

    Document PDF - 780.9 ko - Publié le 4 septembre 2018

    141_Classement dans le domaine public communautaire et ouverture à la circulation de la voie "allée des frênes" sise sur la ZAE Mestre Marty 2 -Estillac

    Document PDF - 795.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    142bis_

    Document PDF - 613.7 ko - Publié le 4 septembre 2018

    142_Convention d’autorisation de passage et de travaux sur une parcelle privée cadastrée AC n°23 pour la réalisation du raccordement pluvial de cette parcelle au collecteur public

    Document PDF - 822.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    143_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 2 : Réseaux humides - Avenant n°8

    Document PDF - 590 ko - Publié le 4 septembre 2018

    144_Marché 7DHP05 : Travayx de restauration de ripisylve des cours d’eau du Bruilhois - Avenant n°1

    Document PDF - 419.2 ko - Publié le 4 septembre 2018

    145_Marché 8TVE02 : Aménagement de la voie communale n°1 (tranche 1) à Saint Caprais de Lerm - Avenant n°1

    Document PDF - 355.2 ko - Publié le 4 septembre 2018
  • Déplier/Replier06_Juin 2018

    103bis_

    Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 27 août 2018

    103_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat, pour la construction de quatorze logements locatifs sociaux, au sein de la résidence "La Ciavdière", située 50 Rue de la Marine au Passage d’Agen

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 27 août 2018

    104_Attribution du marché 8TVE03 relatif à l’aménagement de sécurité sur la VC5 Route de Ségougnac à Aubiac

    Document PDF - 350.8 ko - Publié le 27 août 2018

    105_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Lot n°1 - Marché subséquent n°6 - Acte modificatif en cours d’exécution n°2

    Document PDF - 531 ko - Publié le 27 août 2018

    106_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Lot n°1 - Marché subséquent n°5 - Acte modificatif en cours d’éxécution

    Document PDF - 561.7 ko - Publié le 27 août 2018

    107_Attribution du marché n°8DEA01 relatif au contrôle des hydrants

    Document PDF - 453.8 ko - Publié le 27 août 2018

    108_Marché 7EAI02 - Requalification de la RD656 - Aménagements piétons et cycles - Lot 1 VRD - Acte modificatif en cours d’exécution n°1

    Document PDF - 606.8 ko - Publié le 27 août 2018

    109_Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement - Monsieur Olivier LAMOUROUX

    Document PDF - 296.2 ko - Publié le 27 août 2018

    110_Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement - Monsieur Pierre SOUILLE

    Document PDF - 289.2 ko - Publié le 27 août 2018

    111_110_Remboursement des frais de déplacement et d’hébergement - Madame Christelle GARBINO

    Document PDF - 289.3 ko - Publié le 27 août 2018

    112_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Lot n°2 MOE Paysagiste - Marché subséquent n°5 - Avenant n°2

    Document PDF - 593.8 ko - Publié le 27 août 2018

    113_Decision de former un pourvoi en cassation devant le Conseil d’Etat - Contentieux DUP / Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 204.2 ko - Publié le 27 août 2018

    114_Supression de la régie de recettes de l’ALSH d’Estillac

    Document PDF - 503.5 ko - Publié le 27 août 2018

    115_Supression de la régie d’avances du relais d’assistante maternelle d’Estillac

    Document PDF - 499.8 ko - Publié le 27 août 2018
  • Déplier/Replier05_Mai 2018

    77bis_

    Document PDF - 303.7 ko - Publié le 27 août 2018

    77_Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public, entre l’Agglomération d’Agen et Monsoeir Pierre-Emmanuel BERNARDEAU - Maison de Santé Pluridisciplinaire de Laplume

    Document PDF - 615.2 ko - Publié le 27 août 2018

    78bis_

    Document PDF - 396.4 ko - Publié le 27 août 2018

    78_Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public, entre l’Agglomération d’Agen et Madame Alexandra MARTINIERE - Maison de Santé Pluridisciplinaire d’Astaffort

    Document PDF - 623.1 ko - Publié le 27 août 2018

    79bis_

    Document PDF - 160.4 ko - Publié le 27 août 2018

    79_Renouvellement de la convention d’occupation temporaire de locaux scolaires de la commune d’Estillac par l’Agglomération d’Agen pour son activité d’ALSH durant la période estivale

    Document PDF - 505.5 ko - Publié le 27 août 2018

    80bis_

    Document PDF - 108.4 ko - Publié le 27 août 2018

    80_Renouvellement de la convention de prêt d’un véhicule de la commune d’Estillac à l’Agglomération d’Agen pour l’activité d’ALSH à Estillac durant la période estivale

    Document PDF - 465.6 ko - Publié le 27 août 2018

    81bis_

    Document PDF - 300.4 ko - Publié le 27 août 2018

    81_Protocole transactionnel d’accord entre Monsieur Pierre CENDRES et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 460.4 ko - Publié le 27 août 2018

    82bis_

    Document PDF - 299.9 ko - Publié le 27 août 2018

    82_Protocole transactionnel d’accord entre Monsieur Xavier ABELLA et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 405.3 ko - Publié le 27 août 2018

    83bis_

    Document PDF - 304.3 ko - Publié le 27 août 2018

    83_Protocole transactionnel d’accord entre Madame Chantal MORETTI et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 599.4 ko - Publié le 27 août 2018

    84bis_

    Document PDF - 112.8 ko - Publié le 27 août 2018

    84_Convention de mise à disposition ascendante de service - Location des bennes de collecte des déchets végétaux sur la commune de Pont du Casse

    Document PDF - 555.7 ko - Publié le 27 août 2018

    85bis_

    Document PDF - 216.8 ko - Publié le 27 août 2018

    85_Convention de projet urbain partenarial, avec Monsieur Sébastien ETIENNE, sur la prise en charge financière d’un réseau public de distribution d’électricité

    Document PDF - 700.3 ko - Publié le 27 août 2018

    86bis_

    Document PDF - 321.2 ko - Publié le 27 août 2018

    86_Avenant n°1 à la convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé - Travaux de requalification de la Rue de la Couronne à Boé

    Document PDF - 786.8 ko - Publié le 27 août 2018

    87bis_

    Document PDF - 393.9 ko - Publié le 27 août 2018

    87_Convention de mise à disposition d’un local au profit du centre communal d’action social de Layrac

    Document PDF - 480.2 ko - Publié le 27 août 2018

    88_Programme Européen Leader du Pays de l’Agenais - Demande de subvention pour la réalisation d’un itinéraire cyclable le long de Garonne sur le tronçon Saint Hilaire de Lusignan - Colayrac Saint Cirq - Rond-point de Camélat

    Document PDF - 564.4 ko - Publié le 27 août 2018

    89_Convention relative à l’instruction des autorisations et avis nécessaires aux transporteurs exceptionnems entre l’Agglomération d’Agen et l’Etat

    Document PDF - 860.8 ko - Publié le 27 août 2018

    90_Subvention à accorder à l’AS Passage Tenis pour le 28ème Passagespoirs

    Document PDF - 629.1 ko - Publié le 27 août 2018

    91bis_

    Document PDF - 397.3 ko - Publié le 27 août 2018

    91_Convention de partenariat relative à la mission de conseil et d’aide à la décision dans les domaines de l’architecture, l’urbanisme-habitat et du paysage

    Document PDF - 682.9 ko - Publié le 27 août 2018

    92_Marché 7EAF04 - Travaux d’accès Agropole 3 -Lot 1 - Avenant n°1

    Document PDF - 628.2 ko - Publié le 27 août 2018

    93bis_

    Document PDF - 513.1 ko - Publié le 27 août 2018

    93_Convention de coopération entre l’Agglomération d’Agen et l’agence d’emploi/manpower

    Document PDF - 713.2 ko - Publié le 27 août 2018

    94_Marché 7DHP01 - Travaux d’automatisation des ouvrages de pompage n°28, 39, 40 et 43 - Modification en cours d’exécution n°1

    Document PDF - 550.9 ko - Publié le 27 août 2018

    95_Marché 7DE09 - Création d’un réseau séparatif d’eaux usées - Rue Saint Exupéry et Rue Chateau d’eau sur la commune de Sérignac sur Garonne - Acte modificatif en cours d’exécution n°1

    Document PDF - 542.7 ko - Publié le 27 août 2018

    96_Attribution du marché n°8EAE01 relatof à l’achats d’ateliers d’insertion professionnelle Lots 1 et 2

    Document PDF - 492.9 ko - Publié le 27 août 2018

    97_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de la ZAC Technopole Agen Garonne - Lot n°2 - Marché subséquent n°4 - Avenant n°1

    Document PDF - 364 ko - Publié le 27 août 2018

    98bis_

    Document PDF - 310 ko - Publié le 27 août 2018

    98_Convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé, sur les études et travaux relatifs à l’aménagement de l’avenue de Bigirre Tranche II, commune de Boé

    Document PDF - 803.6 ko - Publié le 27 août 2018

    99_Prise en charge des repas de travail de deux agents du PLIE de l’Agenais avec l’organisme intermédiaire AGAPE

    Document PDF - 619.5 ko - Publié le 27 août 2018

    100bis_

    Document PDF - 209.5 ko - Publié le 27 août 2018

    100_Convention financière entre l’Agglomération d’Agen et le Département de Lot-et-Garonne pour la prise en charge de deux agents mis à disposition du centre universitaire du Pin

    Document PDF - 552.6 ko - Publié le 27 août 2018

    101_Accord cadre 2013DE10 mise en oeuvre opérationnelle de ma ZAC Technopole Agen Garonne - Lot n°2 - Marché subséquent n°6 - Avenant n°1

    Document PDF - 559.5 ko - Publié le 27 août 2018

    102_Attribution du marché n°8EA01 relatif à l’étude urbaine pré-opérationnelle - secteur rive gauche

    Document PDF - 379.1 ko - Publié le 27 août 2018
  • Déplier/Replier04_Avril 2018

    53_Marché 14GE15 - Assistance à maîtrise d’ouvrage - Etude sur le mode de gestion du service Eau Potable et Assainissement sur le territoire de l’Agglomération d’Agen - Avenant n°2

    Document PDF - 666.4 ko - Publié le 27 août 2018

    54_Collecte sélective d’emballages ménagers - Nouveaux contrats de reprise des amtières issues de la collecte sélective

    Document PDF - 749.3 ko - Publié le 27 août 2018

    55_Protocole transactionnel d’accord entre les consorts MANS et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 562.6 ko - Publié le 27 août 2018

    56_Subvention au congrès du Rotary du district (les 8 et 9 juin 2018)

    Document PDF - 645.4 ko - Publié le 27 août 2018

    57_Subvention au 41ème Congrès National de la Fédéraion Française pour le don de sang bénévole

    Document PDF - 598.1 ko - Publié le 27 août 2018

    58bis_

    Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 27 août 2018

    58_Conventio autorisant l’enlèvement des déchets ménagers sur la propriété privée de M. et Mme PUJOULADE à Fals de la collecte des déchets ménagers

    Document PDF - 898.1 ko - Publié le 27 août 2018

    59_Avenant n°1 au marché 14PI02 - Mission de coordination SPS pour la liaison de la RD656 à la RD119 et aménagements connexes - Lot 1

    Document PDF - 481.2 ko - Publié le 27 août 2018

    60_Désignation du cabinet BOUYSSOU & ASSOCIES pour défendre les intérêts de l’Agglomération d’Agen dans le cadre de son recours contre le PPRI

    Document PDF - 595.8 ko - Publié le 27 août 2018

    61_Attribution du marché n°8TVE02 relatif à l’aménagement de la VC n°1 sur la commune de Saint Caprais de Lerm

    Document PDF - 437.1 ko - Publié le 27 août 2018

    62_Attribution du marché n°8EA01 relatif à l’organisation du salon infosup

    Document PDF - 359.6 ko - Publié le 27 août 2018

    63_Attribution du marché n°8DEA04 relatif à la recherche des micropolluants dans les eaux brutes et les eaux traitées des stations d’épuration dont la capacité est supérieure ou égale à 10 000 EH sur le territoire de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 439.9 ko - Publié le 27 août 2018

    64_Attribution du marché n°8EA01 - Accord cadre relatif à la reprographie des documents d’urbanisme de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 381.8 ko - Publié le 27 août 2018

    65_Convention de groupement de commandes relative aux travaux de voirie entre la Ville d’Agen, l’Agglomération d’Agen, les communes de Cuq, Marmont-Pachas et Sainte-Colombe-en-Bruilois

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 août 2018

    66bis_

    Document PDF - 254.6 ko - Publié le 27 août 2018

    66_Bail de location de la parcelle AW0066 à Bon-Encontre entre la société INCARTA et l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 588.7 ko - Publié le 27 août 2018

    67_Convention de mandat, entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Boé, sur les études et travaux relatifs à l’aménagement de la Rue Lacarrerottes Phase III, commune de Boé

    Document PDF - 774.7 ko - Publié le 27 août 2018

    68_Constitution de servitude, au profit de la société ENEDIS, sur la parcelle cadastrée section AN N°93, commune de Roquefort

    Document PDF - 573.4 ko - Publié le 27 août 2018

    69_Convention de servitudes, sur la parcelle cadastrée section BM n°170, entre l’Agglomération d’Agen et la société ENEDIS, pour la pose d’un câble électrique souterrain

    Document PDF - 626.2 ko - Publié le 27 août 2018

    70_Attribution du marché n°8TO01 relatif au réaménagement des haltes nautiques de Boé et Sérignac Lots 1, 2 et 3

    Document PDF - 532.6 ko - Publié le 27 août 2018

    71_Renouvellement de la ligne de tresorerie 2018-2019, auprès d’ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - Budget Régie Eau

    Document PDF - 560.9 ko - Publié le 27 août 2018

    72_Renouvellement de la ligne de tresorerie 2018-2019, auprès d’ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - BUDGET PRINCIPAL

    Document PDF - 542.5 ko - Publié le 27 août 2018

    73_Renouvellement de la ligne de tresorerie 2018-2019, auprès d’ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - BUDGET REGIE ASSAINISSEMENT

    Document PDF - 562.9 ko - Publié le 27 août 2018

    74bis_

    Document PDF - 113 ko - Publié le 27 août 2018

    74_Convention d’autorisation de travaux, sur la parcelle cadastrée section G N°0417, située 2 rue des tisserands, à Aubiac au profit de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 615 ko - Publié le 27 août 2018

    75_Marché 7DEA11 - Aménagement des STEP en bassins-tampons sur la commune de Brax - Avenant n°1

    Document PDF - 807 ko - Publié le 27 août 2018

    76_15ème tournoi internationnal de Basket Féminin - Foulayronnes Mai 2018

    Document PDF - 633.4 ko - Publié le 27 août 2018
  • Déplier/Replier03_Mars 2018

    35_Attribution du marché de maitrise d’oeuvre n°8JJ01 relatif à la rénovation/extension de l’ALSH de Laplume

    Document PDF - 657.7 ko - Publié le 16 avril 2018

    36bis_

    Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 16 avril 2018

    36_Convention de partenariat formation licence professionnelle intervention sociale accompagnement des publics spéficiques, année universitaire 2017-2018

    Document PDF - 843 ko - Publié le 16 avril 2018

    37_Marché 7EAF01 - Mobilier urbain - Travaux d’aménagement infrastructure ZAC TAG - Avenant n°1

    Document PDF - 455 ko - Publié le 16 avril 2018

    38_Convention relative aux travaux de déplacement des ouvrages de distribution de gaz entre l’Agglomération d’Agen et la société gaz réseau distribution france dans le cadre de l’opération de construction du réseau d’eaux usées - Rue Jean TERLES à Agen

    Document PDF - 686.4 ko - Publié le 16 avril 2018

    39_Attribution de l’accord-cadre à bons de commande n°8TCP01 relatif au lavage et désinfection des conteneurs à déchets ménagers

    Document PDF - 51.4 ko - Publié le 16 avril 2018

    40_Attribution du marché 8TCP02 collecte des cartons en centre-ville d’Agen au moyen de véhicules utilitaires inférieurs à 3.5 tonnes - Lots 1, 2 et 3

    Document PDF - 525.9 ko - Publié le 16 avril 2018

    41_Partenariat et financement de l’évènement "Cracks de la transformation Numérique" à hauteur de 500 €

    Document PDF - 616.2 ko - Publié le 16 avril 2018

    42_Avenant n°1 à la convention de mandat entre l’Agglomération d’Agen et la commune de Saint Nicolas de la Balerme - Travaux d’aménagement de la traversée du bourg

    Document PDF - 841.2 ko - Publié le 16 avril 2018

    43_Avenant n°3 au marché 15RJ01 - Assistance à maitrise d’ouvrage pour la recherche d’une solution optimisée et perenne de la filière traitement / Valorisation des déchets produits par l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 608.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    44_Marché 5EAF03 : relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 4 : espaces verts et arrosage - Avenant n°3

    Document PDF - 521.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    45bis_

    Document PDF - 285.8 ko - Publié le 16 avril 2018

    45_Convention d’autorisation de travaux sur un ouvrage d’eaux pluviales de l’Agglomération d’Agen, entre l’Agglomération d’Agen, la Mairie et la SEM 47

    Document PDF - 600.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    46bis_

    Document PDF - 325.5 ko - Publié le 16 avril 2018

    46_Convention de projet urbain partenarial entre l’Agglomération d’Agen, la commune de Pont du Casse, Monsieur et Madame PIASENTIN, Monsieur et Madame BIRON-CERCELLIER et la SARL positive effect consulting sur la prise en charge financière d’équipements publics, sur la commune du Pont du Casse

    Document PDF - 912.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    47bis_

    Document PDF - 303.4 ko - Publié le 16 avril 2018

    47_Régularisation administrative et financière entre l’Agglomération d’Agen et l’Albret Communauté sur la question de leurs participations mutuelles aux frais de fonctionnement des structures petite enfance et ALSH depuis 2012

    Document PDF - 734.7 ko - Publié le 16 avril 2018

    48_Attribution du marché n°7DHP05 relatif aux travaux de restauration de ripisylvve des cours d’eau du Bruilhois

    Document PDF - 397.9 ko - Publié le 16 avril 2018

    49_Contribution aux remboursements des frais de transport des élèves des écoles primaires des communes membres de l’Agglomération d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 603.5 ko - Publié le 16 avril 2018

    50_Contribution aux remboursements des frais de transport des élèves des écoles primaires de la commune d’Agen ayant fréquenté la piscine d’Aquasud

    Document PDF - 556.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    51bis_

    Document PDF - 917.5 ko - Publié le 16 avril 2018

    51_Convention de prestation complète de comptages routiers au profit du SIVAC pour l’année 2018

    Document PDF - 531.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    52bis_

    Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 16 avril 2018

    52_Garantie d’emprunt à la SA HLM Ciliopée Habitat, pour la construction de 14 logements locatifs sociaux, au sein de la résidence "La Civadière", située 50 Rue de la Marne au Passage d’Agen

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 16 avril 2018
  • Déplier/Replier02_Février 2018

    13_Attribution de l’accord-cadre 7EAF06 relatof à la coordination architecturale et environnementale sur la ZAC Technopole Agen Garonne

    Document PDF - 363.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    14_Marché 5EAF03 : relance des lots 3 et 4 du marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 3 : réseaux secs - Avenant n°7

    Document PDF - 561.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    15_Marché 7TVE02 travaux d’aménagement d’un tourne à gauche à Layrac - Avenant n°3

    Document PDF - 623.6 ko - Publié le 16 avril 2018

    16_Attribution du marché n°17RA42 relatif à la fourniture, mise en oeuvre et maitenance d’une infrastructure de téléphonie sur IP

    Document PDF - 768.7 ko - Publié le 16 avril 2018

    17_Vente d’un véhicule - Camion grue et benne renault

    Document PDF - 457.2 ko - Publié le 16 avril 2018

    18_Subvention au business Club Agenais

    Document PDF - 541.8 ko - Publié le 16 avril 2018

    19bis_

    Document PDF - 325.9 ko - Publié le 16 avril 2018

    19_Convention autorisation l’enlèvement des déchets ménagers sur la propriété privée de M. et Mme PUJOULADE à Fals par le service de la collecte des déchets ménagers

    Document PDF - 907.6 ko - Publié le 16 avril 2018

    20bis_

    Document PDF - 313.8 ko - Publié le 16 avril 2018

    20_Renouvellement contrat de dépôt et de gestion des appareils de distribution automatique de boissons pour la gare d’Agen (pôle multimodal)

    Document PDF - 790.6 ko - Publié le 16 avril 2018

    21_Demandes d’aides financières auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne et du Département de Lot-et-Garonne pour les missions 2018 des techniciens de rivière de l’Agglomération d’Agen

    Document PDF - 339.9 ko - Publié le 16 avril 2018

    22bis_

    Document PDF - 2.7 Mo - Publié le 16 avril 2018

    22_Garantie d’emprunt à l’OPH Agen Habitat pour l’opération de réhabilitation lourde de 24 logements de la Résidence Château Lalande situés Avenue de Bugeaud à Agen

    Document PDF - 583.9 ko - Publié le 16 avril 2018

    23bis_

    Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 16 avril 2018

    23_Garantie d’emprunt à l’OPH Agen Habitat pour l’opération de réhabilitation de 54 logements de la résidence Lalande PSR situé Avenue de Bugeaud à Agen

    Document PDF - 579.9 ko - Publié le 16 avril 2018

    24bis_

    Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 16 avril 2018

    24_Garantie d’emprunt à l’OPH Agen Habitat pour l’opération de construction de 28 logements de la résidence autonomie La Salève situé 73 Rue Jean Laffore à Agen

    Document PDF - 577.2 ko - Publié le 16 avril 2018

    25bis_

    Document PDF - 378.4 ko - Publié le 16 avril 2018

    25_Classement dans le domaine public communautaire et ouverture à la circulation de la voie "Allée de la Seynes" sise sur la ZAE Technopole Agen-Garonne

    Document PDF - 960 ko - Publié le 16 avril 2018

    26bis_

    Document PDF - 235.2 ko - Publié le 16 avril 2018

    26_Convention d’occupation temporaire du domaiune privé de l’Agglomération d’Agen sur le lot S1 de la ZAC TAG sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois

    Document PDF - 636.4 ko - Publié le 16 avril 2018

    27_Subvention de Ferme en Ferme 28 et 29 Avril 2018 (17ème édition)

    Document PDF - 852.7 ko - Publié le 16 avril 2018

    28bis_

    Document PDF - 492.2 ko - Publié le 16 avril 2018

    28_AVENANT A LA CONVENTION D’OPERATION DE L’OPAH « AGEN CŒUR BATTANT »

    Document PDF - 824 ko - Publié le 16 avril 2018

    29bis_

    Document PDF - 104.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    29_CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D’AGEN L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VOIRIES D’AGEN-CENTRE (SIVAC) RELATIVE AUX TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE

    Document PDF - 603.1 ko - Publié le 16 avril 2018

    30_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure ZAC Technopole Agen Garonne - Lot 1 - Voirie /Terrassement - Avenant n°7

    Document PDF - 553.5 ko - Publié le 16 avril 2018

    31_Attribution de l’accord-cadre à bons de commande n°7TCP07 relatif à la reprise et le transport des papiers et des cartons

    Document PDF - 54.3 ko - Publié le 16 avril 2018

    32_Marché 15DE01 - Travaux d’aménagement d’infrastructure - ZAE TAG Agen Garonne - Lot 1 - Voirie / Terassement - Avenant n°6

    Document PDF - 595 ko - Publié le 16 avril 2018

    33bis_

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 16 avril 2018

    33_Protocole d’accord d’application entre l’Agglomération d’Agen et la SAEML

    Document PDF - 777 ko - Publié le 16 avril 2018

    34_DESIGNATION DE MAITRE BELLANDI POUR EFFECTUER LES DEMARCHES JUDICIAIRES AUPRES DU PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE A LA SUITE DES ACTES DE VANDALISME SUR LE TECHNOPOLE AGEN-GARONNE

    Document PDF - 517.5 ko - Publié le 16 avril 2018
  • Déplier/Replier01_Janvier 2018

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