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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2018

  • Déplier/Replier11 Janvier 2018

    01bis01_

    Document PDF - 591.8 ko - Publié le 17 janvier 2018

    01bis02_

    Document PDF - 592.7 ko - Publié le 17 janvier 2018

    01_CONVENTIONS DE PORTAGE ANNUELLES ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL RELATIVE AUX ACQUISITIONS FONCIERES REALISEES DANS LE CADRE DU PROJET DE ZAC « TECHNOPOLE AGEN GARONNE » POUR L’ANNEE 2017 (SERGE BATTISTUZZI – HENRI GOUDILLON).

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 17 janvier 2018

    02bis_

    Document PDF - 281.1 ko - Publié le 17 janvier 2018

    02_AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU CAUE-EIE DE LOT ET GARONNE AUPRES DE L’AGGLOMERATION D’AGEN – M. MARESTIN

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 janvier 2018

    03bis_

    Document PDF - 192.6 ko - Publié le 17 janvier 2018

    03_CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISEE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS DE L’ALBRET ET DU CONFLUENT

    Document PDF - 847.6 ko - Publié le 17 janvier 2018

    04bis01_

    Document PDF - 389 ko - Publié le 17 janvier 2018

    04bis02_

    Document PDF - 389.5 ko - Publié le 17 janvier 2018

    04_CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA SAEML AGEN EVENEMENTS AUPRES DE L’AGGLOMERATION D’AGEN SUITE AU PROTOCOLE D’ACCORD SIGNE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA SAEML

    Document PDF - 848.5 ko - Publié le 17 janvier 2018

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