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Les décisions du Bureau

 

Les décisions de l'année 2018

  • Déplier/Replier5 Avril 2018

    21_ZAC TECHNOPOLE AGEN-GARONNE - CESSION DES LOTS S4, S5 ET S6 A LA SOCIETE BEPCO FRANCE

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 11 avril 2018

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    Document PDF - 322.5 ko - Publié le 11 avril 2018

    22_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA COMMUNE DE LAFOX POUR LE VERSEMENT D’UNE INDEMNITE POUR L’ACCUEIL DE L’AIRE DES GRANDS PASSAGES SUR LA COMMUNE DE LAFOX

    Document PDF - 886.6 ko - Publié le 11 avril 2018
  • Déplier/Replier22 Mars 2018

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    Document PDF - 492.8 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 496.3 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 496.5 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 497.7 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 496.4 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 495.5 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 492.4 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 495.9 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 495.9 ko - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 492.8 ko - Publié le 28 mars 2018

    17_CONVENTIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS D’ENTRETIEN DE VOIRIE ET D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE, ASSUREES PAR L’AGGLOMERATION D’AGEN, SUR LES VOIES COMMUNALES DES NEUF COMMUNES DE L’UNITE TERRITORIALE OUEST ET DES CHEMINS RURAUX DE LA COMMUNE DE FALS

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 481.7 ko - Publié le 28 mars 2018

    18_CONVENTION ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE VOIRIE AGEN CENTRE (S.I.V.A.C.) RELATIVE A L’EXPLOITATION DES VOIRIES COMMUNAUTAIRES DES COMMUNES DE PONT-DU-CASSE, BAJAMONT, FOULAYRONNES ET SAINT-HILAIRE-DE-LUSIGNAN POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 28 mars 2018

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    Document PDF - 309.7 ko - Publié le 28 mars 2018

    19_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMÉRATION D’AGEN ET LA SCI IMMO-CCI POUR LE VERSEMENT D’UNE AVANCE REMBOURSABLE, D’UN MONTANT DE 120 000 €, POUR LA RÉALISATION D’UN PARKING DE 120 PLACES, DANS LE CADRE DU PROJET D’IMPLANTATION DE LA SOCIETE « JECHANGE.FR », SUR LE TECHNOPOLE AGEN GARONNE

    Document PDF - 842 ko - Publié le 28 mars 2018

    20_SUBVENTION A L’ASSOCIATION AGEN GARONNE ENTREPRISES

    Document PDF - 954.3 ko - Publié le 28 mars 2018
  • Déplier/Replier15 Mars 2018

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    Document PDF - 235.9 ko - Publié le 21 mars 2018

    16_PARTENARIAT AGGLOMERATION D’AGEN / CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LOT-ET-GARONNE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 851.2 ko - Publié le 21 mars 2018
  • Déplier/Replier8 Mars 2018

    12_VALIDATION DE LA 1ère PROGRAMMATION COHESION SOCIALE

    Document PDF - 504 ko - Publié le 14 mars 2018

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    Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 14 mars 2018

    13_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CLUSTER EAU ET ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 14 mars 2018

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    Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 14 mars 2018

    14_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET L’UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) RELATIVE A LA GESTION DE LA CRECHE « LES BISOUNOURS » DE ROQUEFORT POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 1 Mo - Publié le 14 mars 2018

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    Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 14 mars 2018

    15_MODALITES DE TRANSFERT DE LA ZA LACOURBE SUR LA COMMUNE DE MARMONT-PACHAS A L’AGGLOMERATION D’AGEN ET ACQUISITION DU LOT N°3 DE LADITE ZONE RESTANT A COMMERCIALISER (PARCELLE CADASTREE B0867)

    Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 14 mars 2018
  • Déplier/Replier15 Février 2018

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    Document PDF - 276.8 ko - Publié le 27 février 2018

    10_CONVENTION TRIPARTITE DE PARTENARIAT POUR L’OPERATION DE CONSTRUCTION DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RESIDENCE « CARLA BAS » A PONT DU CASSE PAR HABITALYS

    Document PDF - 965.1 ko - Publié le 27 février 2018

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    Document PDF - 438.7 ko - Publié le 27 février 2018

    11_CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET L’ASSOCIATION SPORTIVE DE GOLF D’AGEN - BON-ENCONTRE

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 février 2018
  • Déplier/Replier8 Février 2018

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    Document PDF - 210.5 ko - Publié le 14 février 2018

    09_CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE L’ASSOCIATION INTERMÉDIAIRE DES RESTOS DU CŒUR DE L’AGENAIS (AIRCA) ET L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Document PDF - 766.9 ko - Publié le 14 février 2018
  • Déplier/Replier1er Février 2018

    08_AGROPOLE 2 - ESTILLAC : CESSION DE LA PARCELLE AL009p A L’ENTREPRISE « LE TEMPS DES CERISES » POUR Y BATIR UNE EXTENSION DE SES LOCAUX

    Document PDF - 384 ko - Publié le 7 février 2018
  • Déplier/Replier25 Janvier 2018

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    Document PDF - 317.4 ko - Publié le 31 janvier 2018

    06_RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE (MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL) AVEC L’ASSOCIATION COUP DE POUCE INTERMEDIAIRE POUR L’ANNEE 2018

    Document PDF - 841.1 ko - Publié le 31 janvier 2018

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    Document PDF - 409.6 ko - Publié le 31 janvier 2018

    07_CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LE PAYS DE L’AGENAIS ET L’AGGLOMERATION D’AGEN

    Document PDF - 929.4 ko - Publié le 31 janvier 2018
  • Déplier/Replier18 Janvier 2018

    05_Cession dun terrain de football appartenant à lAA à la commune de Foulayronnes - Parcelle cadastrée section AM n341

    Document PDF - 965.9 ko - Publié le 24 janvier 2018
  • Déplier/Replier11 Janvier 2018

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    Document PDF - 591.8 ko - Publié le 17 janvier 2018

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    Document PDF - 592.7 ko - Publié le 17 janvier 2018

    01_CONVENTIONS DE PORTAGE ANNUELLES ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL RELATIVE AUX ACQUISITIONS FONCIERES REALISEES DANS LE CADRE DU PROJET DE ZAC « TECHNOPOLE AGEN GARONNE » POUR L’ANNEE 2017 (SERGE BATTISTUZZI – HENRI GOUDILLON).

    Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 17 janvier 2018

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    Document PDF - 281.1 ko - Publié le 17 janvier 2018

    02_AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DU CAUE-EIE DE LOT ET GARONNE AUPRES DE L’AGGLOMERATION D’AGEN – M. MARESTIN

    Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 17 janvier 2018

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    Document PDF - 192.6 ko - Publié le 17 janvier 2018

    03_CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MUTUALISEE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA MISSION LOCALE DE L’AGENAIS DE L’ALBRET ET DU CONFLUENT

    Document PDF - 847.6 ko - Publié le 17 janvier 2018

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    Document PDF - 389 ko - Publié le 17 janvier 2018

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    Document PDF - 389.5 ko - Publié le 17 janvier 2018

    04_CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA SAEML AGEN EVENEMENTS AUPRES DE L’AGGLOMERATION D’AGEN SUITE AU PROTOCOLE D’ACCORD SIGNE ENTRE L’AGGLOMERATION D’AGEN ET LA SAEML

    Document PDF - 848.5 ko - Publié le 17 janvier 2018

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